MENTIONS LÉGALES

Site : www.demouss-jura.fr
Dernière mise à jour : 2026


1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Demouss’Jura
Entreprise individuelle
SIREN : 798 924 080
Adresse : 25 rue du Pays Neuf, 39120 Petit-Noir, France
Téléphone : +33 6 43 03 43 12
Email : contact@demouss-jura.fr

Directeur de la publication :
Le dirigeant de Demouss’Jura

Demouss’Jura est spécialisée dans le nettoyage, le démoussage et le traitement hydrofuge de toitures dans le Jura (39).


2. Création et maintenance du site

Le site internet a été conçu et est régulièrement mis à jour par :

ZK Studio’s
Fondateur : Zeynel Yazan

ZK Studio’s assure la création, la maintenance technique et les mises à jour du site.


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logo, graphismes, structure, éléments techniques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Demouss’Jura.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Responsabilité

Demouss’Jura s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site internet.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.

Les informations diffusées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.


6. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires de contact (nom, téléphone, email, message) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre Demouss’Jura et ses clients.

Aucune donnée personnelle n’est vendue, échangée ou cédée à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez :

  • d’un droit d’accès

  • d’un droit de rectification

  • d’un droit de suppression

  • d’un droit d’opposition

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
contact@demouss-jura.fr


7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.


8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.